Forfait étudiant
Charte de confidentialité

CHARTE DE CONFIDENTIALITE

 

Cette rubrique est consacrée à notre Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée. Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des Informations de Navigation traitées à l’occasion de votre consultation de notre Site et sur vos droits. Cette Politique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos services et pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de notre Site et tenir compte de vos souhaits.

SNCF Mobilités se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment la présente Charte de confidentialité et sans accord préalable de l’Utilisateur. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version, disponible en permanence sur le Site.

La Charte de Confidentialité vous informe sur :

  • les données que nous collectons et les raisons de cette collecte,
  • la façon dont nous utilisons ces données,
  • les spécificités du Site internet,
  • et votre droit à rectifier ou modifier les données personnelles vous concernant.

 

1-      DEFINITIONS

 

« Charte de confidentialité » ou « Charte »: Désigne la présente charte décrivant les mesures prises pour l’exploitation et la gestion de vos Données Personnelles lors de l’utilisation du Site et vos droits en tant qu’Utilisateur.

 

« Cookie(s) » : Désigne un fichier texte de petite taille susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Un cookie ne permet pas l'identification de l'Utilisateur, mais enregistre des informations relatives à la navigation d'un Terminal sur un site.

 

« Données » et « Données personnelles » : Désigne toute information ou ensemble d’informations que vous renseignez en tant que personne physique lors de l’utilisation du Site permettant, directement ou indirectement, de vous identifier.

 

« Information(s) de Navigation » et « Navigation » : Désignent les informations qui se rapportent à la connexion d’un Terminal à un service de communication électronique à un instant donné.

 

« Offre FORFAIT MOBILITE ETUDIANT » ou « FORFAIT » : Les Forfaits Mobilité Etudiant désignent des bouquets de mobilité proposés dans les principales villes étudiantes de France, combinant offres de transport urbain, abonnement de vélo, la carte Jeune 18-27 SNCF, offre TER et des avantages train, covoiturage et bus longue distance.

 

« Site » : Désigne le site internet dédié à la vente de Forfait Etudiant, accessible à l’adresse suivante : https://forfait-étudiant.sncf.com.

 

« SNCF Mobilités » : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC), inscrit au registre du commerce de Bobigny sous le numéro 552 049 447, dont le siège est à Saint Denis (93200), 9, rue Jean-Philippe Rameau.

 

 « Terminal » : Désigne l’appareil que vous utilisez pour naviguer sur le Site : ordinateur, tablette, smartphone, etc.

 

« Etudiants » : Désigne tout étudiant âgé de moins de 28 ans à la date de souscription du Forfait inscrit dans l’une des universités et écoles des principales villes étudiantes de France pour lesquelles l’offre « Forfait Mobilité Etudiant » est prévue .

 

« Utilisateur » : Désigne l’étudiant ayant souscrit ou souhaitant souscrire au Forfait Mobilité Etudiant via le Site. Les Utilisateurs sont seuls décisionnaires de la concrétisation de l’adhésion au Forfait Mobilité Etudiant.

 

2-      Quelles sont les données collectées.

Conformément à la loi n° 78-017 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », l’Utilisateur est informé que les Données à caractère personnel le concernant feront l’objet d’un traitement.

 

Dans le cadre de l’exploitation du Site, SNCF Mobilités collecte des Données Personnelles. Ces données sont traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte. Elles sont stockées dans des conditions visant à assurer leur sécurité et leur confidentialité.

 

Les données que nous pouvons collecter peuvent inclure vos Données dites Personnelles, en ce qu’elles permettent de vous identifier comme une personne particulière. Nous collectons notamment vos nom, prénom, date de naissance, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone portable, lieu d’étude, numéro de carte Jeune SNCF, numéro de carte billettique, numéro de carte Voyageur.

 

Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque.

 
 3-      Pour quelles finalités vos données sont-elles collectées ?

Conformément à la loi informatique et libertés, le traitement de données à caractère personnel a fait l’objet d’une déclaration auprès du Correspondant informatique et libertés désigné par SNCF. Cette déclaration fixe les conditions de collecte et de traitement de ces données.

 

Ces données sont utilisées dans le cadre des finalités suivantes :

 

-              Analyser, notamment sur la base de statistiques, les informations/services/offres utilisées par les Etudiants, afin de permettre à SNCF Mobilités et à ses partenaires d’apprécier les évolutions/adaptations à apporter à l'offre ;

-              Etablir des profils pour les Etudiants, afin de répertorier leurs modes de consommation constatés en matière de transport ou de recherche d’informations ;

-              Prospection commerciale par SNCF Mobilités et ses partenaires sous réserve de l’autorisation préalable des clients,

-              Etablir des études statistiques et des analyses marketing.

 

Nous pouvons "anonymiser" les Données en ôtant les éléments personnels identifiables, tels que le nom, les coordonnées et l'adresse e-mail, et regrouper les Données pour les utiliser dans le cadre d’études de marché ou à d'autres fins professionnelles. Nous pourrons ensuite être amenés à divulguer ces informations anonymisées à nos partenaires.

 

Sous réserve de l’acceptation de l’Utilisateur lors de sa souscription, SNCF Mobilités peut également utiliser ces informations pour tenir informés l’Utilisateur des offres, bons plans ou publications de SNCF Mobilités ou de ses filiales ou de leurs partenaires, susceptibles de susciter son intérêt. Ces communications peuvent prendre la forme de courriers électroniques et de courriers postaux.

 

Les données collectées directement ou indirectement par SNCF Mobilités sont nécessaires à ces traitements et sont destinées aux services concernés de SNCF Mobilités, ainsi que, le cas échéant, à ses filiales, partenaires du forfait, sous-traitants ou prestataires.

 

Le responsable de traitement est SNCF Mobilités.

 

4-      Vos données sont-elles partagées avec des tiers ?

 A l’exclusion des destinataires mentionnés ci-dessus, SNCF Mobilités s’engage à ne pas communiquer à des tiers, sous quelque forme que ce soit, les informations à caractère personnel en sa possession.

 

Toutefois, dans certaines circonstances, SNCF Mobilités peut être contraint, dans le cadre de procédures judiciaires ou fiscales, de communiquer à des autorités publiques les données à caractère personnel en sa possession. L’Utilisateur est informé que la responsabilité de SNCF Mobilités ne saurait être recherchée à ce titre.

 

 5-    Hébergement de vos données personnelles

 Vos données personnelles sont hébergées sur des serveurs sécurisés situés en France.

 

6-    Vos droits

 L’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression de ses données conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Libertés ».

 

A ce titre, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou supprimées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

 

Chaque Utilisateur peut exercer ce droit à tout moment en envoyant un courrier postal accompagné de la copie de sa pièce d’identité à l’adresse suivante :

 

SNCF MOBILITÉS – Direction porte à porte

2, place de La Défense

92053 PARIS LA DEFENSE

 

SNCF MOBILITÉS fera son possible pour effectuer au plus vite les changements demandés.

 

7-    Sécurisation des paiements

Toutes vos transactions d’achat se déroulent dans un strict cadre de confidentialité et de cryptage grâce au protocole SSL (Secure Sockets Layer) ; autrement dit, vos coordonnées bancaires ne circulent pas « en clair » sur Internet et n’arrivent jamais sur notre Site. Lors d’un paiement par carte bancaire, la transaction se fait entre vous et ATOS reconnu pour sa fiabilité en matière de transactions sur Internet.

 

8-    Sites Partenaires et réseaux sociaux

 L'Utilisateur peut accéder, par les liens hypertexte présents sur le Site, aux sites de partenaires qui ne sont pas régis par les présentes dispositions de protection des données personnelles. L'Utilisateur est, en conséquence, invité à examiner les règles applicables à L'utilisation et à la divulgation des informations qu’il aura communiquées sur ces sites.

 

9-    Cookies

Lors de la consultation de notre Site, des Informations relatives à la navigation de votre Terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre Site, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

9-1 A quoi servent les Cookies émis sur notre Site ?

Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire ou modifier des informations qui y sont contenues.

a) Les Cookies que nous émettons sur notre Site :

Lorsque vous vous connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers Cookies dans votre Terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné. Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite sur notre Site.

Les Cookies que nous émettons sur notre Site nous permettent :

  • d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours) nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
  • d’adapter la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre Terminal ;
  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription) ou à des services ou informations que vous avez choisis sur notre Site.

b) Les Cookies émis sur notre Site par des tiers :

Certains Cookies peuvent être émis par d’autres entités que SNCF Mobilités.

L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des Cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces Cookies.

Certains Cookies sont émis par nos partenaires propriétaires de médias. Ces Cookies ne permettent pas de savoir qui vous êtes. Ils collectent des informations anonymes et non-personnelles qui ne sont pas liées à une quelconque information identifiable. Les partenaires médias collectent et utilisent des données anonymes liées à votre historique de navigation afin d’afficher des publicités personnalisées. Ces Cookies permettent de mieux comprendre vos profils d’utilisateurs et d’adapter les annonces pour les rendre plus adaptées à vos besoins.

D’autres Cookies sont émis par Google Analytics. Nous utilisons Google Analytics pour recueillir des informations sur la façon dont vous naviguez sur notre Site. Nous utilisons ces informations pour effectuer des mesures d’audience et nous aider à améliorer le Site. Les Cookies recueillent des informations sous forme anonyme, notamment le nombre de visiteurs sur le Site et les pages visitées.

Ces Cookies étant émis par des tiers, vous pouvez choisir d’utiliser leurs propres outils pour refuser leurs Cookies.

9-2 Vos choix concernant les Cookies

Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre pour gérer les Cookies sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation :

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre Terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? » ci-dessous.

a) L’accord sur les Cookies :

L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisation du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans votre Terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

b) Le refus des Cookies :

Si vous refusez l’enregistrement des Cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous –ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de comptabilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des Cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de Cookies. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies :

  • Internet Explorer

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».

Sous l'onglet « Général », sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ».

Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ».

  • Firefox

Allez dans l'onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ».

Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ».

  • Safari

Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition » > « Préférences ».

Cliquez sur « Sécurité ».

Cliquez sur « Afficher les cookies ».

  • Google Chrome

Cliquez sur l'icône du menu « Outils » et sélectionnez « Options ».

Cliquez sur l'onglet « Options avancées » et accédez à la section « Confidentialité ».

Cliquez sur le bouton « Afficher les cookies ».

 

9-3 Si vous partagez l’utilisation de votre Terminal avec d’autres personnes

Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal.

Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des Cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

 

10 - Sécurité

Il appartient à l’Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres Données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet et sur le Site.

L’Utilisateur accepte le fait que SNCF Mobilités ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages fortuits, matériels et/ou immatériels, directs et/ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourrait affecter l’équipement informatique de l’Internaute et/ou de l’Utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son Site.

 

11 - Disponibilité du Site

SNCF Mobilités s’efforce de permettre l’accès au Site par les Utilisateurs 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

Toutefois, l’interruption, la suspension ou l’indisponibilité de l’accès au Site est possible en raison d’opérations de maintenance ou par suite de cas fortuit, cas de force majeure et/ou de tout évènement indépendant de la volonté de SNCF Mobilités (tel que l’arrêt intempestif de connexion au réseau internet).

En pareil cas, SNCF Mobilités s’efforce de mettre en œuvre toute mesure raisonnable pour limiter ces perturbations et y remédier pour autant qu’elles résultent de son fait.

L’Utilisateur doit s'assurer, d’une part, de la compatibilité de son matériel informatique et des logiciels installés pour accéder au Site et, d’autre part, de la compatibilité de son téléphone ou de tout autre terminal mobile ainsi que de l’accès à internet et la configuration minimale requise.

La responsabilité de SNCF Mobilités ne saurait être engagée du fait de l’indisponibilité du Site.

 

12 - Crédits

Site édité par :

SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, au capital de 4.970.897.305,00 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro B.552.049.447 et sous le numéro SIRET 552 049 447 91146 et sous le numéro TVA intracommunautaire FR 35552049447. Adresse : 9 rue Jean-Philippe RAMEAU, 93200 Saint DENIS, téléphone : +33 (0)1 53 25 60 00.

Directeur de la publication du Site :

Florence Parly, Directrice Voyageurs de SNCF Mobilités

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